Ferrari, Rolex et diamants: des biens saisis et confisqués à vendre aux enchères à Lyon et Marseille

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Une loi moto, mot-valise entre loi et moto, a été adoptée à Lyon et en Catalogne. Le but est de renforcer la lutte contre le trafic de drogue.

Les biens saisis et confisqués à vendre aux enchères

Depuis le 1er janvier 2015, la loi Moto prévoit des sanctions pour les usagers qui conduisent avec un tel équipement. Parmi les biens saisis et confisqués à vendre aux enchères à Lyon et Marseille, on peut citer les montres de luxe Ferrari, Rolex et diamants.

Les droits de propriété

Depuis le 1er avril, les biens saisis et confisqués à vendre aux enchères à Lyon et Marseille sont des Ferrari, des Rolex et des diamants. Ces objets ont été saisis après une enquête de la gendarmerie nationale sur une fraude fiscale.

Comment acheter un bien saisi ou confisqué

Le 1er mars dernier, la police judiciaire de Marseille a procédé à des saisies et à des confisques consécutifs d’objets ayant appartenu à des éléments du show-business. Parmi les biens saisis figurent notamment un magnifique Rolex Daytona et une montre en diamants de Ferrari. Ces fouilles ont eu lieu aux abords du casino de Monte Carlo, situé dans la cité phocéenne. Une enquête est en cours pour déterminer l’origine criminelle de ces objets.

Comment vendre un bien saisi ou confisqué

Les biens saisis et confisqués à vendre aux enchères à Lyon et Marseille

Le 8 mars dernier, la police judiciaire de Marseille a délivré une ordonnance de confiscation et d’amende contre un propriétaire qui avait acheté plusieurs diamants et des montres Rolex à un prix exorbitant. Ce dernier avait été arrêté le 7 mars et devait être jugé le 12 mars. Les diamants ont été saisis à l’issue de l’enquête menée par la PJ marseillaise. Celle-ci soupçonne ce propriétaire, qui est également un dirigeant d’une société de transport, d’avoir acquis les pierres précieuses sans autorisation. Ces biens ont ensuite été confisqués. La vente aux enchères aura lieu les 2 et 3 avril prochains à Lyon et les 5 et 6 avril prochains à Marseille.

Comment gerer le bien après la vente du propriétaire

Depuis le 1er janvier 2017, les biens saisis et confisqués par la police aux fins de trafic d’armes sont vendus à des enchères publiques à Lyon et Marseille. Parmi les victimes de cette loi Moto, on trouve notamment Ferrari, Rolex et diamants.

Les biens saisis et confisqués par les forces de l’ordre aux fins de trafic d’armes doivent être vendus aux enchères publiques afin de permettre à l’État de récupérer un montant équivalent au prix du bien. Depuis le 1er janvier 2017, ce sont plus de 680 biens qui ont été ainsi vendus. Parmi eux, on trouve notamment des voitures de luxe, des montres et bijoux.

Cette loi Moto est entrée en vigueur le 1er janvier 2017 afin d’empêcher les gestes qui menacent la sécurité nationale et la stabilité économique. Elle vise notamment les personnes qui possèdent ou tentent d’acquérir des armes illégales.

La loi moto a été votée le 16 mars dernier afin de protéger les citoyens et les motocyclistes des risques encourus en cas de collision. Les propriétaires de biens qui ont été saisis ou confisqués pendant la durée du projet seront obligés de les vendre aux enchères à Lyon et Marseille. Si vous possédez un tel bien, contactez-nous pour plus d’informations.


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